Conseil municipal

La Ville de Trois-Rivières exerce un ensemble de pouvoirs législatifs et exécutifs qui ressemblent à ceux du gouvernement du Québec dont elle émane.

Sous réserve du décret par lequel le gouvernement du Québec l’a constituée et du Règlement intérieur du conseil, c’est ce

dernier qui exerce tous les pouvoirs confiés à la Ville et qui peut la lier.

Puisque la Ville est une personne morale de droit public, elle ne peut s’exprimer que par règlement ou résolution adopté en séance du conseil ou du comité exécutif.

Le conseil de la Ville de Trois-Rivières est composé du maire et de 14 conseillères et conseillers municipaux.

Maire et conseillers municipaux Déclarations des avantages au conseil municipal

Liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des élues et élus pour l’année 2022Conseil municipal 2017-2021 – Allocations de départ 2021Rémunération et allocation de dépenses des élues et élus pour l’année 2022
Rémunération et allocation de dépenses des élues et élus pour l’année 2021Rémunération et allocation de dépenses des élues et élus pour l’année 2020Rémunération et allocation de dépenses des élues et élus pour l’année 2019

Calendrier des séances

Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois, à 19 h à la salle publique de l’hôtel de ville.

Les portes de l’hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.

Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée.

Le public peut prendre parole en fin de séance et profiter de la période de questions pour s’adresser au conseil municipal, comme le prévoit le règlement en vigueur. Les séances ordinaires du conseil municipal sont également webdiffusées en direct.

L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance. Celle-ci est diffusée sur la chaîne YouTube de la Ville.

Séances ordinaires 2023

Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois, à 19 h à la salle publique de l’hôtel de ville. Les portes de l’hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.

Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée.

Le public peut prendre parole en fin de séance et profiter de la période de questions pour s’adresser au conseil municipal, comme le prévoit le règlement en vigueur. Les séances ordinaires du conseil municipal sont également webdiffusées en direct.

L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance. Celle-ci est diffusée sur la chaîne YouTube de la Ville.

17 janvier, 19 h 7 février, 19 h
21 février, 19 h 7 mars, 19 h
21 mars, 19 h 4 avril, 19 h
18 avril, 19 h 2 mai, 19 h
16 mai, 19 h 6 juin, 19 h
20 juin, 19 h 4 juillet, 19 h
15 août, 19 h 5 septembre, 19 h
19 septembre, 19 h 3 octobre, 19 h
17 octobre, 19 h 7 novembre, 19 h
21 novembre, 19 h 5 décembre, 19 h
19 décembre, 19 h

Séance extraordinaire

Les séances extraordinaires sont publiques et se déroulent sous la même formule qu’une séance ordinaire. L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance.

Le public présent sur place peut profiter de la période de questions en fin de séance pour s’adresser au conseil municipal.

Pour savoir quand se déroulera la prochaine séance extraordinaire, la population est invitée à s’abonner à l’alerte Vie démocratique pour recevoir les avis de convocation.

Déroulement des séances

Le conseil tient ses séances à la salle publique de l’hôtel de ville. Les portes de l’hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil et sont accessibles. Les séances ordinaires sont aussi webdiffusées en direct sur YouTube.

Capacité de la salle : 101 places.

Période de questions

Le public peut s’adresser au conseil municipal en fin de séance durant la période de questions, qui est d’une durée maximum de 60 minutes. Le Règlement intérieur du conseil encadre l’ensemble des règles de la période de questions et mentionne que le public doit :

  • Intervenir uniquement au cours de la période de question orale par le public et qu’au moment où le président lui donne le droit de parole;
  • S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire lorsqu’il prend la parole;
  • Adresser une question directe, succincte et claire dans un délai maximum de trois minutes;
  • S’abstenir de crier, de chahuter, faire du bruit ou poser un geste susceptible d’entraver le bon déroulement. Cela implique des réactions verbales et physiques comme des commentaires criées, les huées et les applaudissements;
  • Obéir à une ordonnance du président ayant trait à l’ordre ou au décorum.

Le président peut refuser toute question précédée d’un préambule contenant une hypothèse, une expression d’opinion, une allusion ou ne respectant pas les règles mentionnée ci-haut.

Déroulement

Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main. Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :

  • Se tenir debout et s’adresser au président;
  • Déclarer son nom et son adresse et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente;
  • Indiquer à qui sa question s’adresse;
  • Poser sa question dans un délai de trois minutes maximum, et ce, dans le but d’assurer une équité entre les interventions, favoriser une meilleure écoute et permettre au plus grand nombre de personnes de s’exprimer.

Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Afin de faciliter l’obtention des réponses et offrir des réponses plus détaillées, il est recommandé au public de transmettre ses questions par courriel la veille d’un soir de conseil à l’adresse [email protected]

Mesures de sécurité

Afin d’assurer le bon déroulement des séances du conseil, des mesures de sécurité additionnelles ont été mises en place à l’hôtel de ville :

  • Présence d’un troisième agent de sécurité sur les lieux;
  • Portique de sécurité détecteur de métaux à l’entrée;
  • Agent de sécurité équipé d’un bâton détecteur de métaux;
  • Inspection des sacs et bagages;
  • Cordon de sécurité entre les élues et élus et le public.

Les personnes ne respectant pas les règles de décorum seront expulsées.

Diffusion des séances

Webdiffusion

Les séances ordinaires sont webdiffusées en direct lors d’un soir de conseil municipal.

Webdiffusion des séances

Télédiffusion

Les séances ordinaires sont aussi parfois diffusées en direct sur les ondes de :

  • NousTV Mauricie (chaîne 11 sur le câble et 555 en HD pour les clients de Cogeco);
  • MaTV Cap-de-la-Madeleine (chaîne 9 sur le câble et 609 en HD pour les clients de Vidéotron).

La chaîne NousTV présente également une rediffusion le samedi suivant la séance à 13 h.

Déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect

En janvier 2021, l’Union des municipalités du Québec (UMQ) a lancé une campagne nationale ayant pour thème « La démocratie dans le respect, par respect pour la démocratie », campagne visant à rappeler que le partage d’idées et la diversité de points de vue doivent s’exprimer dans le respect, la tolérance et la civilité.

« La démocratie prend vie dans le débat et dans le choc des idées. Elle est possible tant que les gens se respectent. Or, par les temps qui courent, notre démocratie est trop souvent malmenée par des incidents malheureux : incivilités, manque de respect, menaces, intimidation et usurpation d’identité. Depuis quelques années, notamment avec la montée en popularité des réseaux sociaux, le débat vigoureux, mais respectueux, est trop souvent remplacé par les insultes, les menaces et l’intimidation. »

Lors de la séance du mardi 19 janvier 2021, le conseil municipal de Trois-Rivières a adopté à l’unanimité une résolution visant l’adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect.

Par ce geste, Trois-Rivières s’engage à accompagner les élues et élus municipaux ainsi que toutes les sphères de la gouvernance municipale pour valoriser la démocratie municipale et consolider la confiance envers les institutions démocratiques.